solidaritemda

1) QU’EST-CE QUE LE CODE APE ? ( en savoir +)

2) QUEL CODE POUR LES ARTISTES ? ( en savoir +)

3) QUAND ET COMMENT S'IDENTIFIER (S'INSCRIRE) AUPRÈS DES SERVICES DE SÉCURITÉ SOCIALE DE LA MAISON DES ARTISTES OU DE L'AGESSA ?

► http://solidaritemda.com/solidaritemda_artistes_auteurs.html

► http://solidaritemda.com/solidaritemda_securite_sociale.html

4) QUELLE EST LA COTISATION LORSQUE L’ON EST AFFILIÉ MAIS QUE LES REVENUS ARTISTIQUES SONT ÉGAUX À 0 € ? ( en savoir +)

5) L'ARTISTE AUTEUR QUI DÉCLARE UN REVENU ARTISTIQUE ENTRE 0€ ET UNE SOMME EN DESSOUS DU SEUIL D'AFFILIATION EST-IL SOUMIS AU MÊME TAUX DE COTISATIONS SOCIALES QUE L'ARTISTE AUTEUR DÉCLARANT UN REVENU ARTISTIQUE SUPÉRIEUR OU ÉGAL AU SEUIL D'AFFILIATION ?

EST-CE UN POURCENTAGE SUR LES REVENUS DÉCLARÉS OU UNE SOMME FIXE MINIMUM ? ( en savoir +)

6) A PARTIR DE QUELLE SOMME GAGNEE PEUT-ON BENEFICIER DE LA SECURITE SOCIALE DU REGIME ARTISTES AUTEURS GEREE PAR LA MAISON DES ARTISTES OU L'AGESSA ? ( en savoir +)

7) COMMENT JOINDRE LES SERVICES DE SÉCURITÉ SOCIALES DE LA MAISON DES ARTISTES ? ( en savoir +)

8) À PARTIR DE QUELLE SOMME GAGNÉE UN ARTISTE AUTEUR A-T-IL LE DROIT DE BÉNÉFICIER DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE ? ( en savoir +)

9) LORSQU'ON BÉNÉFICIE DE L'ALLOCATION ADULTE HANDICAPÉ (AAH) PEUT-ON ÊTRE IDENTIFIÉ À LA MAISON DES ARTISTES EN ÉTANT ASSUJETTI ? ( en savoir +)

10) DOIT-ON S'INSCRIRE A UNE SOCIÉTÉ DE DROITS D'AUTEUR ? ( en savoir +)

11) ASSURANCES PROFESSIONNELLES ? POURQUOI ? COMMENT ? ( en savoir +)

12) TRANSPORT ( en savoir +)

13) QUE PENSER DES "LOUEURS DE CIMAISES"? ( en savoir +)

FaQ

Archives 2017

soutenue par SMdA/CFDT